GUIDE DE CIRCULATION

AIDES À LA MOBILITÉ MOTORISÉES

SÉCURITÉ EN TRANSPORT

Le Projet pilote relatif aux aides à la mobilité motorisées (AMM), qui était en vigueur au Québec depuis le 1er juin 2015, a pris fin le 1er juin 2020. Son objectif était d’expérimenter l’usage de ces appareils (triporteurs, quadriporteurs et fauteuils roulants mus électriquement) sur les trottoirs, sur les voies cyclables et, avec certaines restrictions, sur les chaussées et leurs accotements.

Les apprentissages découlant du projet pilote ont permis un positionnement quant aux règles à mettre en place à cet effet pour les prochaines années.

Ainsi, un arrêté ministériel, en vigueur depuis le 9 août 2020, assure la continuité de l’encadrement de l’utilisation des AMM sur les chemins publics. Il est toutefois important de noter que des modifications par rapport au projet pilote ont été apportées à la définition d’une AMM, aux règles de circulation et aux équipements obligatoires.

Seuls les appareils correspondants à la définition d’une AMM, telle qu’elle est établie par le ministère des Transports, peuvent circuler sur les chemins publics en vertu des règles prévues à l’Arrêté relatif aux aides à la mobilité motorisées. Les personnes qui utilisent une AMM doivent aussi prendre connaissance des règles qui encadrent la circulation de leur AMM, d’autant plus que certaines règles varient selon le type d’AMM utilisé.

À cet égard, vous pouvez consulter le Guide de circulation – Aides à la mobilité motorisées  au https://www.transports.gouv.qc.ca/fr/modes-transport-utilises/mobilite-motorisee/Documents/Guide-aide-mobilite-motorisee.pdf. La diffusion de ce guide à pour objectif  l’utilisation sécuritaire des AMM et une cohabitation harmonieuse de leurs utilisatrices et utilisateurs avec les autres usagers de la route.

De plus amples informations sont disponibles sur le site Web du ministère des Transports à l’adresse suivante : www.transports.gouv.qc.ca/AMM 

Source : Ministère des Transports